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- Composition du CCTG /Travaux

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24 septembre 2007

Liste des décrets et arrêtés successifs approuvant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux et approuvant et abrogeant divers fascicules

Les fascicules ci-dessous sont téléchargeables sur le site BTP du MEDDE sur la page suivante :
Le CCTG travaux en vigueur

Liste récapitulative des fascicules applicables au génie civil

Nature
Dénomination
Approbation ou annulation
Titre
Référence
CCTG Fascicule 2 Arrêté du 03/01/2003 Terrassements généraux N° spécial
2003-2
CCTG Fascicule 3 Décret 96-420 - Retiré Fourniture de liants hydrauliques N° spécial
95-3
CCTG Fascicule 4
Titre Ier
Retiré par décret 2000-524 Fourniture acier et autres métaux
CCTG Fascicule 4
Titre II
Décret 96-420 Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension N° spécial
83-14 quater
CCTG Fascicule 4
Titre III
Décret 2000-524 - Retiré Aciers laminés pour constructions métalliques N° spécial
2000-2
CCTG Fascicule 4
Titre IV
Décret 93-1164 - Retiré Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé, destinés à l’exécution de constructions métalliques N° spécial
83-14 quinquies
CCTG Fascicule 23 Arrêté du 31/08/07 Fournitures de granulats employés à la construction et à l’entretien des chaussées (annule et remplace, à compter du 01/02/2008, le Fascicule 23 n° 97-3 TO approuvé par décret n° 98-28 du 8 janvier 1998) N° spécial
2008-1
CCTG Fascicule 24 Arrêté du 25/08/04 Fournitures de liants bitumineux pour la construction et l’entretien des chaussées N° spécial
2004-5
CCTG Fascicule 25 Décret 96-420 Exécution des corps de chaussées N° spécial
96-2
CCTG Fascicule 26 Décret 96-420 Exécution des enduits superficiels d’usure N° spécial
96-3
CCTG Fascicule 27 Décret 96-420 Fabrication et mise en oeuvre des enrobés hydrocarbonés N° spécial
96-4
CCTG Fascicule 28 Arrêté du 03/01/03 Chaussées en béton de ciment N° spécial
2003-3
CCTG Fascicule 29 Arrêté du 15/05/06 Exécution des revêtements de voirie et espaces publics en produits modulaires N° spécial
2006-1
CCTG Fascicule 31 Décret 93-1164 Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton N° spécial
83-42 bis
CPC Fascicule 32 Décret 93-1164 Construction de trottoirs N° spécial
70-91 bis
CCTG Fascicule 34 Décret 93-1164 Travaux forestiers de boisement N° spécial
86-7 bis
CCTG Fascicule 35 Décret 99-98 Travaux d’espaces verts, d’aires de sports et de loisirs N° spécial
99-6
CCTG Fascicule 36 Décret 93-1164 Réseau d’éclairage public Editions Berger-Levrault
CCTG Fascicule 39 Décret 93-1164 Travaux d’assainissement et de drainage des terres agricoles N° spécial
92-2
CCTG Fascicule 50 Retiré par arrêté du 15/05/06 Travaux topographiques. Plans à grande échelle
CCTG Fascicule 56 Arrêté du 12/02/2004 Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion N° spécial
2004-3
CCTG Fascicule 61 Titre IV Section II, dit Règles "N84" Arrêté du 03/01/03 - Retiré Actions climatiques. Action de la neige sur les constructions CSTB. Extrait CDREEF
CPC Fascicule 61 Titre V Décret 93-1164 - Retiré Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier N° spécial
78-9 ter
CCTG Fascicule 62 Titre I Section I dit règles "BAEL 91" Décret 99-98 - Retiré Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites N° spécial
99-8
CCTG Fascicule 62 Titre I Section II dit règles "BPEL 91" Décret 99-98 - Retiré Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint, suivant la méthode des états limites N° spécial
99-9
CCTG Fascicule 62 Titre V Décret 93-1164 Règles techniques de conception et de calcul de fondations des ouvrages de génie civil N° spécial
93-3
CCTG Fascicule 63 Décret 93-1164 - Retiré Exécution et mise en œuvre des bétons non armés, confection des mortiers N° spécial
70-92 bis
CCTG Fascicule 64 Décret 93-1164 Travaux de maçonnerie d’ouvrages de génie civil N° spécial
82-24 bis
CCTG Fascicule 65 Arrêté du 6 mars 2008 Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint (annule et remplace les Fascicules 65A et 65B, objet des décrets respectifs 2000-524 et 96-420)
CCTG Fascicule 66 Décret 93-1164 Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier N° spécial
93-6
CCTG Fascicule 67
Titre I
Décret 93-1164 Etanchéité des ouvrages d’art- Support en béton de ciment N° spécial
85-32 bis
CCTG Fascicule 67
Titre III - Retiré
Décret 93-1164 Etanchéité des ouvrages souterrains N° spécial
92-5
CCTG Fascicule 68 Décret 93-1164 Exécution des travaux de fondations des ouvrages de génie civil N° spécial
93-7
CCTG Fascicule 69 Décret 93-1164 Travaux en souterrain N° spécial
82-25 bis
CCTG Fascicule 70 Arrêté du 17/09/03 Ouvrages d’assainissement
- Titre I : Réseaux
- Titre II : Ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux pluviales
N° spécial
2003-10
CCTG Fascicule 71 Arrêté du 03/01/03 Fournitures et pose de conduites d’adduction et de distribution d’eau N° spécial
2003-4
CCTG Fascicule 73 Arrêté du 03/01/03 Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d’eaux d’alimentation et à usages industriels ou agricoles N° spécial
2003-5
CCTG Fascicule 74 Décret 98-28 Construction des réservoirs en béton N° spécial
98-3
CCTG Fascicule 75 Conception et exécution des installations de traitement des eaux destinées à la consommation humaine
CCTG Fascicule 76 Décret 93-1164 Travaux de forage pour la recherche et l’exploitation d’eau potable N° spécial
87-3 bis
CCTG Fascicule 78 Décret 98-28 Canalisations et ouvrages de transport et de distribution de chaleur ou de froid N° spécial
97-4
CCTG Fascicule 81
Titre I
Arrêté du 03/01/03 Construction d’installations de pompage pour le relèvement ou le refoulement d’eaux usées domestiques, d’effluents industriels ou d’eaux de ruissellement de surface N° spécial
2003-6
CCTG Fascicule 81
Titre II
Arrêté du 03/01/03 Conception et exécution d’installations d’épuration d’eaux usées N° spécial
2003-7
CCTG Fascicule 82 Arrêté du 6 mars 2008 Construction d’installations d’incinération avec fours à grille, oscillants ou tournants de déchets ménagers, autres déchets non dangereux et DASRI (annule et remplace le fascicule spécial 85-27 bis)
CCTG Fascicule 85 Décret 93-1164 Construction d’installations de broyage de déchets ménagers N° spécial
83-14 septies

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