ITSEOA

 

Le texte de référence en vigueur pour les ouvrages du réseau routier national est l’instruction technique pour la surveillance et l’entretien des ouvrages d’art (ITSEOA) de 2010 qui a été rendue exécutable par la circulaire du 16 février 2011 relative à la publication de la nouvelle instruction technique pour la surveillance et l’entretien des ouvrages d’art.

Cette instruction annule et remplace l’ITSEOA du 19 octobre 1979 modifiée le 26 décembre 1995.

Selon cette circulaire de référence, l’ITSEOA est composée de 4 fascicules :
- Fascicule 0 : dispositions générales applicables à tous les ouvrages,
- Fascicule 1 : dossier d’ouvrage,
- Fascicule 2 : généralités sur la surveillance,
- Fascicule 3 : auscultation, surveillance renforcée, haute surveillance, mesures de sécurité immédiate ou de sauvegarde.

Les autres fascicules qui constituaient la seconde partie de l’ITSEOA 1979 ne font plus partie intégrante de l’instruction et ont désormais le statut de guides d’application.

Cette circulaire précise que pour l’Etat, l’organisation repose sur 3 niveaux (décisionnel, organisationnel, opérationnel) et les définit. Elle indique que la méthodologie d’évaluation des ouvrages est la méthodologie IQOA et que LAGORA constitue l’outil de gestion du patrimoine ouvrages d’art du réseau routier national non concédé.

Les guides techniques (ex fascicules de la partie 2 de l’ITSEOA de 1979) sont :
-  fascicule 4 : topométrie,
-  fascicule 10 : fondations en site aquatique,
-  fascicule 11 : fondations en site terrestre,
-  fascicule 12 : appuis,
-  fascicule 13 : appareils d’appuis,
-  fascicule 20 : zone d’influence – accès abords,
-  fascicule 21 : équipements des ouvrages,
-  fascicule 30 : ponts et viaducs en maçonnerie,
-  fascicule 31 : ponts en béton non armé et en béton armé,
-  fascicule 32.1 : ponts en béton précontraint – ponts courants,
-  fascicule 32.2 : ponts en béton précontraint – ponts à poutres-caissons ou à nervures et ouvrages analogues en béton précontraint,
-  fascicule 33 : ponts métalliques (acier, fer, fonte),
-  fascicule 34.1 : ponts suspendus et ponts à haubans – ponts suspendus
-  fascicule 34.2 : ponts suspendus et ponts à haubans – ponts à haubans,
-  fascicule 35 : ponts de secours,
-  fascicule 40 : tunnels – tranchées couvertes – galeries de protection,
-  fascicule 50 : buses métalliques,
-  fascicule 51.1 : ouvrages de soutènement – ouvrages de soutènement classiques,
-  fascicule 51.2 : ouvrages de soutènement – les tirants d’ancrage,
-  fascicule 51.3 : ouvrages de soutènement – ouvrages en terre armée,
-  fascicule 52 : déblais et remblais,
-  fascicule 53 : ouvrages de protection.

Ces guides, publiés par la DTecITM du Cerema, sont régulièrement modifiés ou complétés pour tenir compte des évolutions en matière de construction ou de gestion ou de méthodes d’auscultation, pour former un corpus technique cohérent avec l’instruction en vigueur.

L’ensemble des documents mentionnés est consultable via le site REFOA en saisissant ITSEOA comme titre du document